Interventions traitées par Alain Lamassoure

Vous trouverez ci-dessous des courriers émanant de la Commission européenne, des ministères ou des administrations, répondant à des interventions d’Alain Lamassoure sur des dossiers concernant le Sud-Ouest, depuis janvier 2006 :

- Réponse de Françoise Eslinger, directrice de Phil@poste, le 12 février 2008 concernant la création d’un timbre poste commémorant le 400ème anniversaire de l’introduction du chocolat en France, à la demande de l’Académie du chocolat de Bayonne.

- Réponse de Jean-Pierre Jouyet, Secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes, le 23 janvier 2008, concernant la décision du Gouvernement français sur l’accès à la Couverture maladie universelle (CMU) des ressortissants communautaires en France, à la suite de la transposition de la directive 2004/38 portant sur le droit au séjour des citoyens européens.

- Réponse de Jean-Pierre Jouyet, Secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes, le 17 décembre 2007, concernant la procédure de publication au Journal officiel de l’Union européenne des demandes de recherches d’hydrocarbures, à la suite d’un courrier de l’Amicale des foreurs de France.

- Réponse de László Kovács, Commissaire européen de la fiscalité et de l’union douanière, le 15 mai 2007 concernant les règles douanières applicables au Pommeau, produit traditionnel de l’ouest de la France.

- Réponse de Dominique Bussereau, Ministre de l’Agriculture et de la Pêche, le 1er août 2006
concernant la lutte contre la prolifération du papillon palmivore « Paysandisia archon », à la suite de la demande de Jean-Paul Fournier, Maire de Nîmes.

- Réponse de Markos Kyprianou, Commissaire européen, le 24 juillet 2006, et de Dominique Bussereau, Ministre de l’Agriculture et de la Pêche, le 21 juin 2006, concernant les différences entre les réglementations des produits phytosanitaires dans l’Union européenne, à la demande du syndicat des « Jeunes agriculteurs » du Gard.

- Réponse de Dominique Bussereau, Ministre de l’Agriculture et de la Pêche, le 9 mai 2006, concernant l’impact des organismes génétiquement modifiés (OGM) sur l’apiculture, à la suite de la demande du Syndicat apicole de la Gironde.

- Réponse de la Brigade garde-côtes des Douanes de Bayonne et de la brigade de surveillance nautique de Saint-Jean-de-Luz, le 22 janvier 2006, concernant la réorganisation du dispositif de surveillance maritime des Douanes.

- Réponse de Dominique Bussereau, Ministre de l’Agriculture et de la Pêche, le 12 janvier 2006
concernant la procédure d’homologation de l’insecticide « Poncho-Maïs », à la suite de la demande du Syndicat apicole de la Gironde.